Le prochain conseil communautaire, ouvert au public, aura lieu le mercredi 12 février, à 20 h, dans la salle de réunion de la CCBI, à Haute Boulogne (Le Palais).

A l’ordre du jour:

I – Désignation d’un secrétaire de séance
II – Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays d’Auray : Modification des statuts
III – Finances
1) Abattoir : Tarifs 2020
2) Aérodrome : Redevances aéronautiques – Tarifs 2020
IV – Assainissement non collectif : Règlement du service public d’assainissement non collectif
V – Déchets : ISDND de Stang Huète – Tarif de prise en charge (enfouissement des déchets)
VI – Savoir-faire des îles du Ponant : Adhésion 2020
VII – Mise à disposition d’un bien immeuble par la commune de Le Palais, rue des remparts : Avenant n° 1 à
la convention
VIII – ADIL du Morbihan : Avenant n° 2 à la convention de partenariat
IX – Salle Arletty : Programmation culturelle 2020
1) Spectacle du 5 février 2020 : Modification du budget
2) Spectacles du 11 avril 2020 : « Tempo Flamenco »
3) Spectacle du 2 mai 2020 : « Ronan Le Bars Group »
4) Spectacle du 6 juin 2020 : « V » pour VEGAN
5) Spectacle du 4 juillet 2020 : « Couscous aux lardons »
X – Pays d’Auray : Adhésion au groupement de commandes en restauration collective
XI – Espaces naturels
1) Maisons de sites
a) Offre de partenariat avec l’Office de Tourisme de Belle-Île
b) Les Poulains : Ouverture et tarifs billetterie 2020
c) Grand phare : Ouverture et tarifs billetterie 2020
2) Natura 2000 : Animation du DOCOB – Mission, engagements et plan de financement (État-FEADER)
XII – Complexe sportif du Gouerch
1) Tennis : Périodes et horaires d’ouverture 2020
2) Réhabilitation du complexe : Maîtrise d’œuvre, signature du contrat
XIII – Ressources humaines
1) Avancement de grades et taux de promotion
2) RIFSEEP : Prise en compte de la Période de Préparation au Reclassement
XIV – Transport – Gare routière : Convention de mutualisation avec la commune de Le Palais
XV – Établissement Public Foncier de Bretagne : Portage du projet 20-56241-1 à Sauzon : Avis
XVI – Questions diverses

10/02/2020